Les décisions du Maire

À télécharger

• 2024-19 - Permis de construire modificatif - Mise en accessibilité de l'Hôtel de Ville - mise en ligne le 7 octobre 2024 106,98 Ko -pdf
• 2024-18 - Attribution marché étude navette intramuros - mise en ligne le 4 octobre 2024 68,71 Ko -pdf
• 2024-17 - Autorisation de travaux - Installation d'un garde-corps en haut du clocher de l'église St-Denis - mise en ligne le 4 octobre 2024 106,56 Ko -pdf
• 2024-16 - Déclaration préalable à des travaux de remise en peinture des huisseries du bâtiment dit de "La Femme sans Tête", 11 rue de Broyes - mise en ligne le 4 octobre 2024 106,98 Ko -pdf
• 2024-15 - Déclaration préalable à des travaux de remise en peinture de la porte d'accès au jardin partagé, mail des Cordeliers - mise en ligne le 4 octobre 2024 104,68 Ko -pdf
• 2024-14 - Location d'un jardin - mise en ligne le 4 octobre 2024 67,94 Ko -pdf
• 2024-13 - Location d'un jardin - mise en ligne le 4 octobre 2024 68,58 Ko -pdf
• 2024-12 - Demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un ERP, 1 rue du Calvaire - mise en ligne le 4 octobre 2024 108,77 Ko -pdf
• 2024-11 - Attribution du marché animation NATURA 2000 - mise en ligne le 4 octobre 2024 70,71 Ko -pdf
• Annexe à la décision 2024-11 - Rapport analyse des offres - mise en ligne le 4 octobre 2024 275,20 Ko -pdf
• 2024-10 - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Quartier St-Pierre - mise en ligne le 4 octobre 2024 70,07 Ko -pdf
• 2024-09 - Avenant marché assurances SMACL - dommages aux biens - mise en ligne le 4 octobre 2024 102,60 Ko -pdf
• Annexe à la décision 2024-09 - mise en ligne le 4 octobre 2024 848,70 Ko -pdf
• 2024-08 - Location d'un logement 5 place de l'Hôtel de Ville - mise en ligne le 4 octobre 2024 67,72 Ko -pdf
• 2024-07 - Location d'un logement 1 rue Linot Collot 2ème étage - mise en ligne le 4 octobre 2024 67,97 Ko -pdf
• 2024-06 - Prestation de service confiée à la société BEEGIFT pour chèque seniors - complément - mise en ligne le 4 octobre 2024 114,56 Ko -pdf
• 2024-05 - Demande de subvention aménagement de sécurité rues des Roses et Sablons - mise en ligne le 4 octobre 2024 67,62 Ko -pdf
• 2024-04 - Avenant au bail de location du 98 bis, route de Paris - mise en ligne le 4 octobre 2024 95,42 Ko -pdf
• 2024-03 - Signature d'un avenant au bail de location du logement situé 7 rue de l'Hôtel de Ville - mise en ligne le 3 octobre 2024 95,82 Ko -pdf
• 2024-02 - Mise aux normes d'accessibilité de l'Hôtel de Ville - maîtrise d'oeuvre - honoraires pour la mise en conformité du local "archives" - mise en ligne le 3 octobre 2024 70,55 Ko -pdf
• 2024-01 - Prestation de service confiée à la société BEEGIFT Chèques Seniors 2024 116,64 Ko -pdf
• 2023-25 - Permis de construire - mise en accessibilité de l'Hôtel de Ville - mise en ligne le 3 octobre 2024 102,59 Ko -pdf
• 2023-24 - Location d'un logement 1 rue Linot Collot 2ème étage - mise en ligne le 3 octobre 2024 68,52 Ko -pdf
• 2023-23 - Création d'une régie municipale - mise en ligne le 3 octobre 2024 77,01 Ko -pdf
• 2023-22 - location d'un logement 18 Clos Martin - mise en ligne le 3 octobre 2024 67,52 Ko -pdf
• 2023-21 - Location d'un logement 1 rue Linot Collot 2ème étage - mise en ligne le 3 octobre 2024 67,81 Ko -pdf
• 2023-20 - Location d'un logement 10 rue Pierrefrite - mise en ligne le 3 octobre 2024 67,19 Ko -pdf
• 2023-19 - Location d'un logement 1, rue Linot Collot 1er étage - mise en ligne le 3 octobre 2024 68,10 Ko -pdf
• 2023-18 - Location d'un logement 14, Clos Martin - mise en ligne le 3 octobre 2024 67,62 Ko -pdf
• 2023-17 - Location d'un logement 15, Clos Martin - mise en ligne le 3 octobre 2024 68,28 Ko -pdf
• 2023-16 - Renouvellement de location de jardin - mise en ligne le 3 octobre 2024 67,06 Ko -pdf
• 2023-15 - Renouvellement de location de jardin - mise en ligne le 3 octobre 2024 67,92 Ko -pdf
• 2023-14 - Renouvellement de location de jardin - mise en ligne le 3 octobre 2024 67,48 Ko -pdf
• 2023-13 - Renouvellement de location de jardin - mise en ligne le 3 octobre 2024 66,91 Ko -pdf
• 2023-12 - Location d'un logement 13 place du Champ Benoist - mise en ligne le 3 octobre 2024 67,82 Ko -pdf
• 2023-11 - Location d'un jardin - mise en ligne le 3 octobre 2024 69,56 Ko -pdf
• 2023-10 - Travaux de reprise de tombes au cimetière - attribution du marché - mise en ligne le 3 octobre 2024 69,00 Ko -pdf
• 2023-09 Déclaration préalable à des travaux de réalisation d'une fresque peinte - mise en ligne le 3 octobre 2024 109,23 Ko -pdf
• 2023-08 - location d'un logement 98 bis, route de Paris - mise en ligne le 3 octobre 2024 67,87 Ko -pdf
• 2023-07 - Acte constitutif d'une régie de recette au camping municipal 85,59 Ko -pdf
• 2023-05 - Location d'un logement 10 rue Pierrefrite - mise en ligne le 17 mai 2023 67,62 Ko -pdf
• 2023-04 (page 1)- Convention d'occupation précaire - Consorts Pinard - mise en ligne le 26 avril 2023 106,53 Ko -pdf
• 2023-04 (page 2) - Convention d'occupation précaire - Consorts Pinard - mise en ligne le 26 avril 2023 162,52 Ko -pdf
• Annexe à la décision 2023-04 - mise en ligne le 26 avril 2023 16,79 Mo -pdf
• 2023-03 - Déclaration préalable à des travaux de remise en peinture des menuiseries extérieures de la Femme sans Tête 106,31 Ko -pdf
• 2023-02 - BEEGIFT - Chèques seniors 2023 116,55 Ko -pdf
• 2023-01 - Bail jardin M. Fontanesi 68,51 Ko -pdf
• 2022-15 - Concession d'aménagement pour les Tuilerie - procédure sans suite 66,99 Ko -pdf
• 2022-14 - Location d'un logement 1 rue Linot Collot 67,76 Ko -pdf
• 2022 - 13 - Location d'un logement 10 rue Pierre Frite 68,14 Ko -pdf
• 2022-12 - Mise au normes d'accessibilité de l'Hôtel de Ville - maîtrise d'oeuvre - honoraires pour prestations supplémentaires éventuelles ("options") 313,52 Ko -pdf
• 2022-11 - Concession d'aménagement pour les Tuileries - choix des candidats admis à présenter une offre 70,05 Ko -pdf
• 2022-10 - Location d'un logement 1 rue Linot Collot 68,20 Ko -pdf
• 2022-09 - Déclaration préalable à des travaux de changement des portes des haulls d'entrée des logements des 11 et 13 place du Champ-Benoist 106,31 Ko -pdf
• 2022-08 - Bail jardin M. Morscher 69,27 Ko -pdf
• 2022-07 - Prestation de service à la société BEEGIFT - Sézachèques spécial cafés-restaurants 122,50 Ko -pdf
• 2022-06 - Bail jardin M. Berns 69,20 Ko -pdf
• 2022-05 - Mise aux normes d'accessibilité de l'Hôtel de Ville de Sézanne - demande de DSIL au titre de 2022 70,10 Ko -pdf
• 2022-04 - Mise aux normes d'accessibilité de l'Hôtel de Ville - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre 70,84 Ko -pdf
• 2022-03 - Prestation de service confiée à la société BEEGIFT Chèques Seniors 2022 118,02 Ko -pdf
• 2022-02 - Location d'un logement 11 place du Champ Benoist appt. 7 69,10 Ko -pdf
• 2022-01 - Mise aux normes d'accessibilité de l'Hôtel de Ville - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - option OPC 69,69 Ko -pdf
• 2021-27 - Déclaration préalable à des travaux de réfection de toiture du logement communal situé 4 rue des Cordeliers 107,43 Ko -pdf
• 2021-26 - Bail jardin M. Fidalgo 69,18 Ko -pdf
• 2021-25 - Bail jardin M. Prima 69,25 Ko -pdf
• 2021-24 - Bail jardin M. De Almeida Goncalves 68,20 Ko -pdf
• 2021-23-- bail jardin M. Petit-Vissuzaine 68,39 Ko -pdf
• 2021-22 - Mise aux normes d'accessibilité de l'Hôtel de Ville - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre 31,50 Ko -doc
• 2021-21 - Location logement 8 rue du Clos Martin 67,95 Ko -pdf
• 2021-20 - Location logement 11 place du Champ Benoist appt. 9 68,45 Ko -pdf
• 2021-19 - Déclaration préalable à des travaux d'implantation d'une antenne radio nécessaire au fonctionnement du système de vidéoprotection 107,61 Ko -pdf
• 2021-18 - Déclaration préalable à des travaux portant sur l'installation d'une main-courante le long des marches de l'église Saint-Denis 104,50 Ko -pdf
• 2021-17 - Déclaration préalable à des travaux portant sur la remise en peinture du portail et des 2 grilles des 3 entrées du cimetière 105,63 Ko -pdf
• 2021-16 - Location logement 7 rue du Clos Martin 68,88 Ko -pdf
• 2021-15 - Rénovation de la signalétique et des parcours des landes et mares de Sézanne et Vindey - demande de subvention FEADER 67,40 Ko -pdf
• 2021-14 - Petites Ville de Demain (PVD) - recrutement d'un(e) chef(fe) de projet - demande de cofinancement 235,71 Ko -pdf
• 2021-12 - Petites Villes de Demain (PVD) - recrutement d'un(e) chef(fe) de projet - demande de cofinancement 87,86 Ko -pdf
• 2021-11 - Location logement 13 place du Champ Benoist appt 4 68,45 Ko -pdf
• 2021-10 - Réalisation d'une étude préalable en vue de travaux de confortement, de réparations et de restauration de l'église St-Denis - demande de subvention 242,56 Ko -pdf
• 2021-09 - Renouvellement location de logement 9 rue des Récollets 68,40 Ko -pdf
• 2021-08 - Réalisation d'une étude préalable en vue de travaux de confortement, de réparation et de restauration de l'Eglise St-Denis - choix du prestataire de service 76,64 Ko -pdf
• 2021-07 - Déclaration préalable à des travaux portant sur la construction d'un bâtiment au camping 103,69 Ko -pdf
• 2021-06 - Renouvellement de location de jardin Mme De Sena 72,76 Ko -pdf
• 2021-05 - Déclaration préalable à des travaux portant sur le remplacement de volets et de la porte d'entrée du logement communal de l'école maternelle du Centre 34,32 Ko -pdf
• 2021-04 - Déclaration préalable à des travaux portant sur la remise en peinture des boiseries de la vitrine de l'Office de tourisme de Sézanne et sa région 34,70 Ko -pdf
• 2021-03 - Réalisation d'une étude opérationnelle en faveur du commerce de centre-ville à Sézanne - commande à la CCI de la Marne et demande de subvention 35,51 Ko -pdf
• 2021-02 - Mise aux normes d'accessibilité de l'Hôtel de Ville de Sézanne - demande DSIL 30,51 Ko -pdf
• 2021-01 - Prestation de service confiée à la société BEEGIFT - opération Sézachèques de printemps 44,14 Ko -pdf
• 2020-25 - Construction d'une salle multisports - demande de subvention au Département de la Marne 32,92 Ko -pdf
• 2020-24 - Location de logement 1 rue Linot Collot 1er étage 72,97 Ko -pdf
• 2020-23 - Animation landes et mares de Sézanne et Vindey - CENCA 197,11 Ko -pdf
• 2020-22 - Déclaration préalable à des travaux portant sur le remplacement des menuiseries et la réfection de l'enduit de la façade du pignon de la mairie, côté re de l'Hôtel de Ville 114,01 Ko -pdf
• 2020-21 - Déclaration préalable à des travaux portant le changement de menuiseries dan le logement communal du camping municipal, sis route de Launat 110,67 Ko -pdf
• 2020-20 - Déclaration préalable à des travaux portant sur la toiture du bâtiment abriant l'inspection primaire de l'Education Nationale et des logements communaux, sis 1 rue Linot Collot 110,32 Ko -pdf
• 2020-19 - Déclaration préalable à des travaux portant sur la toiture des logements communaux des 11 et 13 place du Champ Benoist 112,19 Ko -pdf
• 2020-18 - Déclaration préalable à des travaux portant sur des changements de volets dans le logement communal sis 5 Le Clos Martin 111,09 Ko -pdf
• 2020-17 - Déclaration préalable à des travaux portant sur des changements de volets et d'une fenêtre de toit dans le logement communal de l'école maternelle du Centre 113,32 Ko -pdf
• 2020-16 - Réalisation d'un schéma directeur des circulations douces et partagées à Sézanne - Choix du prestataire de service 383,90 Ko -pdf
• 2020-15 - Location de logement 13 place du Champ Benoist, appt. 4 221,87 Ko -pdf
• 2020-14 - Location de logement 13 place du Champ Benoist, appt 13 219,13 Ko -pdf
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