Les délibérations

À télécharger

• 2024-11-01 - Protection sociale complémentaire des agents : adhésion à la convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents et au contrat collectif proposé par le DCG 51 - mise en ligne le 21 novembre 2024 129,34 Ko -pdf
• 2024-11-02 - Modification du tableau de l'effectif du personnel municipal - mise en ligne le 134,78 Ko -pdf
• 2024-11-03 - Convention financière de reprise d'un compte épargne-temps à conclure avec la CCSSOM - mise en ligne le 21 novembre 2024 85,07 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-11-03 - projet de convention - mise en ligne le 21 novembre 2024 133,40 Ko -pdf
• 2024-11-04 - Attribution des marchés relatifs aux travaux de mise en accessibilité de l'Hôtel de Ville - mise en ligne le 21 novembre 2024 92,99 Ko -pdf
• 2024-11-05 - Subvention exceptionnelle aux Randonneurs du Sézannais - mise en ligne le 21 novembre 2024 85,95 Ko -pdf
• 2024-11-06 - Durée des amortissements - mise en ligne le 21 novembre 2024 167,39 Ko -pdf
• 2024-11-07 - Décisions budgétaires modificatives - mise en ligne le 21 novembre 2024 160,86 Ko -pdf
• 2024-10-01 - Dérogation repos dominical - mise en ligne le 28 octobre 2024 87,43 Ko -pdf
• 2024-10-02 - Retrait de la délibération 2024-09-02 - mise en ligne le 28 octobre 2024 82,34 Ko -pdf
• 2024-10-03 - Projet boutique éphémère et expo jouets, demande de soutien LEADER - mis en ligne le 28 octobre 2024 121,59 Ko -pdf
• 2024-10-04 - Projet boutique éphémère - convention asso ALEXIS - mis en ligne le 28 octobre 2024 85,55 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-10-04 - convention ALEXIS 441,72 Ko -pdf
• 2024-10-05 - modification du tableau de l'effectif - mise en ligne le 28 octobre 2024 86,01 Ko -pdf
• 2024-09-01 - Travaux de réhabilitation d’un réseau pluvial rue Parisot-Dufour : Fonds de concours à verser à la CCSSOM et signature d’une convention - mise en ligne le 30 septembre 2024 84,17 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-09-01 - convention d'attribution d'un fonds de concours 309,73 Ko -pdf
• 2024-09-02 - Projet de boutique éphémère : conventionnement avec l’association Alexis - mise en ligne le 30 septembre 2024 86,36 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-09-02 - convention pour accompagnement à l'installation et animation d'une boutique éphémère - mise en ligne le 30 septembre 2024 239,84 Ko -pdf
• 2024-09-03 - Prestation de service pour l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme - mise en ligne le 30 septembre 2024 85,67 Ko -pdf
• 2024-09-04 - Mise à jour du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) - mise en ligne le 30 septembre 2024 87,28 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-09-04 - carte avec nouveaux tracés - mise en ligne le 30 septembre 2024 315,08 Ko -pdf
• 2024-09-05 - Subvention exceptionnelle aux associations qui ont participé aux ateliers d’été pour les jeunes de 4 à 17 ans - mise en ligne le 30 septembre 2024 84,43 Ko -pdf
• 2024-09-06 - Subvention exceptionnelle à la Cité scolaire de la Fontaine du Vé - mise en ligne le 30 septembre 2024 83,78 Ko -pdf
• 2024-09-07 - Attribution des marchés relatifs aux travaux de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville - mise en ligne le 30 septembre 2024 103,58 Ko -pdf
• 2024-09-08 - Création d’une autorisation de programme et de crédits de paiement - mise en ligne le 30 septembre 2024 91,84 Ko -pdf
• 2024-06-01 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat avec le Planning Familial 51 et le GHAM - mise en ligne le 9 juillet 2024 82,94 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-06-01 - Avenant à la convention de partenariat avec le planning familial 51 et le GHAM 151,41 Ko -pdf
• 2024-06-02 - Opération "Un été vitaminé" : signature d'une convention avec la CCSSOM et le Cercle des Nageurs Sézannais pour l'utilisation de la piscine de plein air - mise en ligne le 9 juillet 2024 82,06 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-06-02 - convention avec la CCSSOM et le CNS - mise en ligne le 9 juillet 2024 214,54 Ko -pdf
• 2024-06-03 - Organisation de classes de découverte par les écoles élémentaires - Proratisation du soutien de la Ville aux familles en fonction du montant du reste à charge - mise en ligne le 9 juillet 2024 91,33 Ko -pdf
• 2024-06-04 - Subvention municipale à l'association PISTE - mise en ligne le 9 juillet 2024 82,69 Ko -pdf
• 2024-06-05 - Subvention municipale exceptionnelle au Centre d'Etudes du Pays Sézannais - mise en ligne le 9 juillet 2024 86,01 Ko -pdf
• 2024-06-06 - Travaux de mise aux normes d'accessibilité de l'Hôtel de Ville - Demande de subvention au Département - mise en ligne le 9 juillet 2024 117,27 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-06-06 - Planning prévisionnel - mise en ligne le 9 juillet 2024 148,79 Ko -pdf
• 2024-06-07 - Acquisition de tables de pique-nique - demande de soutien Leader - mise en ligne le 9 juillet 2024 119,03 Ko -pdf
• 2024-06-08 - Retrait de la délibération n° 2024-05-10 - mise en ligne le 9 juillet 2024 81,99 Ko -pdf
• 2024-06-09 - Compte de gestion de la trésorière 2023 - mise en ligne le 9 juillet 2024 98,44 Ko -pdf
• 2024-06-10 - Compte Administratif 2023 - mise en ligne le 9 juillet 2024 122,52 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-06-10 - feuille de signatures 420,66 Ko -pdf
• 2024-06-11 - Affectation du résultat 2023 - mise en ligne le 9 juillet 2024 84,52 Ko -pdf
• 2024-06-12 - Budget Supplémentaire 2024 - mise en ligne le 9 juillet 2024 81,31 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-06-12 - feuille de signatures 424,09 Ko -pdf
• 2024-05-01 - Commissions municipales - Modification de la composition - mise en ligne le 7 juin 2024 81,43 Ko -pdf
• 2024-05-02 - Délégués auprès du CNAS et du Conseil d'administration de PISTE - mise en ligne le 7 juin 2024 81,79 Ko -pdf
• 2024-05-03 - Utilisation de locaux scolaires - Signature d'une convention avec la Région Grand Est et la cité scolaire de la Fontaine du Vé - mise en ligne le 7 juillet 2024 83,33 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-05-03 - Convention d'utilisation de locaux scolaires - mise en ligne le 7 juin 2024 676,12 Ko -pdf
• 2024-05-04 - Mise à disposition de la piscine Caneton - Signature d'une convention avec la CCSSOM - mise en ligne le 7 juillet 2024 82,16 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-05-04 - Convention de mise à Disposition de la piscine Caneton - mise en ligne le 7 juin 2024 159,88 Ko -pdf
• 2024-05-05 - Stérilisation des chats libres - Signature de conventions avec 2 cabinets vétérinaires - mise en ligne le 7 juin 2024 82,74 Ko -pdf
• Annexe 1 à la délibération 2024-05-05 - convention avec la clinique vétérinaire SézaVet - mise en ligne le 7 juin 2024 87,40 Ko -pdf
• Annexe 2 à la délibération 2024-05-05 - convention avec le cabinet vétérinaire DE VESTELE 69,86 Ko -pdf
• 2024-05-06 - Signature d'une convention de partenariat avec le Planning familial 51 et le GHAM - mise en ligne le 7 juin 2024 85,78 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-05-06 - convention de partenariat avec le planning familial 51 et le GHAM - mise en ligne le 7 juin 2024 148,20 Ko -pdf
• 2024-05-07 - Travaux de réfection de bordures de trottoirs - Fonds de concours à verser à la CCSSOM et signature d'une convention - mise en ligne le 7 juin 2024 83,59 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-05-07 - Convention d'attribution d'un fonds de concours - mise en ligne le 7 juin 2024 302,44 Ko -pdf
• 2024-05-08 - Versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle au personnel municipal - mise en ligne le 7 juin 2024 95,13 Ko -pdf
• 2024-05-09 - Solution de logements pour les seniors - Validation du projet sélectionné suite à l'appel à projet - mise en ligne le 7 juin 2024 140,52 Ko -pdf
• 2024-05-10 - Décisions budgétaires modificatives - mise en ligne le 7 juin 2024 103,62 Ko -pdf
• 2024-05-11 - Subventions municipales - mise en ligne le 7 juin 2024 144,01 Ko -pdf
• 2024-05-12 - Proposition de motion relative aux mesures d'économie annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales - mise en ligne le 7 juin 2024 82,63 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-05-12 - proposition de motion - mise en ligne le 7 juin 2024 60,09 Ko -pdf
• 2024-05-13 - Convention communale de coordination de la gendarmerie nationale et de la police municipale et de la Ville de Sézanne - mise en ligne le 7 juin 2024 85,04 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-05-13 - Convention communale de coordination de la gendarmerie nationale et de la PM - mise en ligne le 7 juin 2024 209,99 Ko -pdf
• 2024-04-01 - Installation d'un garde-corps en haut du clocher de l'église Saint-Denis - Demande de soutien Leader - mise en ligne le 26 avril 2024 122,99 Ko -pdf
• 2024-04-02 - Passage de la Flamme olympique - Demande de soutien Leader - mise en ligne le 26 avril 2024 125,60 Ko -pdf
• 2024-04-03 - Subvention exceptionnelle à VBC - mise en ligne le 26 avril 2024 87,71 Ko -pdf
• 2024-04-04 - Durée des amortissements - mise en ligne le 26 avril 2024 86,06 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-04-04 - mise en ligne le 26 avril 2024 64,69 Ko -pdf
• 2024-04-05 - Taux communaux d'imposition pour 2024 - mise en ligne le 26 avril 2024 101,58 Ko -pdf
• 2024-04-06 - Vote du Budget Primitif 2024 - mise en ligne le 26 avril 2024 80,59 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-04-06 - page de signatures - mise en ligne le 26 avril 2024 429,72 Ko -pdf
• 2024-03-01 - Avenant à la convention de coordination entre la police municipale et la gendarmerie nationale - miseen ligne le 4 avril 2024 84,52 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-03-01 - mise en ligne le 4 avril 2024 143,71 Ko -pdf
• 2024-03-02 - Définition d'une zone d'accélération des énergies renouvelables - mise en ligne le 4/04/ 2024 87,45 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-03-02 - mise en ligne le 4 avril 2024 2,59 Mo -pdf
• 2024-02-29-01 - Renouvellement de l'engagement à la certification PEFC (programme de reconnaissance des certifications forestières) - mise en ligne le 11 mars 2024 110,40 Ko -pdf
• 2024-02-29-02 - Couverture du risque "Prévoyance" des agents - Mandat à donner au CdG51 pour le lancement d'une consultation dans la perspective d'une participation de l'employeur - mise en ligne le 11 mars 2024 91,61 Ko -pdf
• 2024-02-29-03 - Mise en oeuvre du document d'objectifs du site Natura 2000 "Landes et mares de Sézanne et Vindey" - Signature d'une convention cadre - mise en ligne le 11 mars 2024 88,32 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-02-29-03 - mise en ligne le 11 mars 2024 1,34 Mo -pdf
• 2024-02-29-04 - Avance de trésorerie à Petites Cités de Caractère Grand Est - Signature d'une avenant à la convention initiale - mise en ligne le 11 mars 2024 108,99 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-02-29-04 - mise en ligne le 11 mars 2024 150,35 Ko -pdf
• 2024-02-29-05 - Subvention exceptionnelle à l'association Sézanne Electronique - mise en ligne le 11 mars 2024 93,67 Ko -pdf
• 2024-02-29-06 - Attribution d'un fonds de concours à la CCSSOM pour les travaux de repise de pavés de l'avenue de la Fontaine du Vé - Signature d'une convention - mise en ligne le 11 mars 2024 84,74 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-02-29-06 - mise en ligne le 11 mars 2024 960,99 Ko -pdf
• 2024-02-29-07 - Créances irrécouvrables - Délégation à donne au Maire - mise en ligne le 11 mars 2024 84,68 Ko -pdf
• 2024-02-29-08 - Création d'une commission paritaire communale des marchés, des commerces, des industries et des artisans - mise en ligne le 11 mars 2024 106,29 Ko -pdf
• 2024-02-29-09 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier - mise en ligne le 11 mars 2024 86,49 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2024-02-29-09 - mise en ligne le 11 mars 2024 867,02 Ko -pdf
• 2024-02-29-10 - Débat d'orientation budgétaire 2024 - mise ne ligne le 11 mars 2024 86,49 Ko -pdf
• Annexe 1 à la délibération 2024-02-29-10 - mise en ligne le 11 mars 2024 129,59 Ko -pdf
• Annexe 2 à la délibartion 2024-02-29-10 - mise en ligne le 11 mars 2024 275,05 Ko -pdf
• 2024-02-01 - Convention-cadre Petites Ville de Demain (PVD - Opération de revitalisation du territoire (ORT) - mise en ligne le 26 février 2024 91,15 Ko -pdf
• Annexe 1 à la délibération 2024-02-01 - mise en ligne le 26 février 2024 12,39 Mo -pdf
• Annexe 2 à la délibération 2024-02-01 - mise en ligne le 26 février 2024 1,14 Mo -pdf
• Annexe 3 à la délibération 2024-02-01 - mise en ligne le 26 février 2024 12,07 Mo -pdf
• 2023-12-01 - Suppression de la redevance antenne à valoir en 2023 - mise en ligne le 18 décembre 2023 81,18 Ko -pdf
• 2023-12-02 - Versement d'une avance sur la subvention à valoir en 2024 à l'Ecole de Musique - mise en ligne le 18 décembre 2023 81,35 Ko -pdf
• 2023-12-03 - Décision budgétaire modificative - mise en ligne le 18 décembre 2023 83,73 Ko -pdf
• 2023-12-04 - Dépenses d'investissement - Ouverture de crédits par anticipation au vote du budget 2024 - mise en ligne le 18 décembre 2023 177,28 Ko -pdf
• 2023-12-05 - Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 - Passage au référentiel M57 - mise en ligne le 18 décembre 2023 84,35 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-12-05 - Avis du comptable public sur la mise en oeuvre du droit d'option pour adopter le référentiel M57 - mise en ligne le 18 décembre 2023 57,27 Ko -pdf
• 2023-12-06 - Projet de parc éolien de "La Grande Contrée" - Avis à donner - mise en ligne le 18 décembre 2023 90,46 Ko -pdf
• 2023-12-07 - Composition de la "Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols" de la Région Grand Est - avis à donner - mise en ligne le 18 décembre 2023 117,36 Ko -pdf
• 2023-11-01 - Ouverture des commerces - Dérogations dominicales 2024 86,62 Ko -pdf
• 2023-11-02 - Adhésion à l'ANDES 84,86 Ko -pdf
• 2023-11-03 - Adhésion à Sites & Cités remarquables de France et désignation du représentant de la Ville 86,41 Ko -pdf
• 2023-11-04 - Coupes de bois dans la forêt communale - Etat d'assiette 2024 134,19 Ko -pdf
• 2023-11-05 - Modification du tableau de l'effectif du personnel municipal 85,29 Ko -pdf
• 2023-11-06 - Mise à jour du RIFSEEP 164,84 Ko -pdf
• 2023-11-07 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal 93,40 Ko -pdf
• 2023-11-08 - Subvention exceptionnelle (école Saint-Denis) 82,06 Ko -pdf
• 2023-11-09 - Subvention exceptionnelle (Resto du Coeur de la Marne) 82,38 Ko -pdf
• 2023-11-10 - Virements de crédits 132,61 Ko -pdf
• 2023-11-11 - Recrutement d'agents recenseurs - Fixation de leur rémunération 84,17 Ko -pdf
• 2023-11-12 - Droits de place - Cirque 86,84 Ko -pdf
• 2023-11-13 - Cimetière - Tarifs et durée de concessions 82,93 Ko -pdf
• 2023-11-14 - Tarifs du camping municipal 84,95 Ko -pdf
• 2023-11- 15 - Baux de jardins 121,98 Ko -pdf
• 2023-11-16 - Redevance communale de raccordement au réseau câblé 125,20 Ko -pdf
• 2023-11-17 - Droit de chasse 123,29 Ko -pdf
• 2023-11-18 - Tarifs de location des salles municipales 160,25 Ko -pdf
• 2023-10-01 - Actualisation départementale du classement sonore des voies routières - Avis à donner 86,58 Ko -pdf
• Annexe 1 à la délibération 2023-10-01 - Arrêté préfectoral portant révision du classement sonore du réseau routier 2,46 Mo -pdf
• Annexe 2 à la délibération 2023-10-01 - Annexe à l'arrêté préfectoral portant révision du classement sonore du réseau routier 1,34 Mo -pdf
• Annexe 3 à la délibération 2023-10-01 - Zonage Sézanne, classement sonore des infrastructures routières 2022 657,22 Ko -pdf
• 2023-10-02 - Convention d'adhésion à la mission RGPD du CDG51 96,91 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-10-02 - Convention d'adhésion à la mission RGPD 238,31 Ko -pdf
• 2023-10-03 - Prévention de l'évitement scolaire conventionnement avec les services de la CAF 80,68 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-10-03 - Convention de mise à disposition des données relatives au suivi de l'obligation scolaire 193,37 Ko -pdf
• 2023-10-04 - Solution de logement pour les seniors - Appel à projets 87,82 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-10-04 - Appel à projets 856,90 Ko -pdf
• 2023-10-05 - Subvention exceptionnelle à la cité scolaire de la Fontaine du Vé pour la réalisation d'un court-métrage 80,92 Ko -pdf
• 2023-10-06 - Subvention exceptionnelle à l'association Secraie 85,31 Ko -pdf
• 2023-10-07 - Subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français (Fédération de la Marne) suite au séisme au Maroc 84,07 Ko -pdf
• 2023-10-08 - Virements de crédits 129,33 Ko -pdf
• 2023-10-09 - Reversement à la CCSSOM de l'excédent d'investissement du budget Ormelot 84,06 Ko -pdf
• 2023-07-01 - Compte de gestion de la trésorière 2022 96,75 Ko -pdf
• 2023-07-02 - Compte Administratif 2022 119,71 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-07-02 - Page de signatures 450,23 Ko -pdf
• 2023-07-03 - Affectation de résultat 2022 83,21 Ko -pdf
• 2023-07-04 - Vote du Budget Supplémentaire 2023 80,04 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-07-04 - Page de signatures 455,52 Ko -pdf
• 2023-06-01 - Envoi d'un courrier à Mme la première Ministre, M. le Ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et à Mme la Ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce de l'artisanat et du tourisme 90,03 Ko -pdf
• Annexe 1 à la délibération 2023-06-01 - Projet de courrier à Elisabeth Borne 553,22 Ko -pdf
• Annexe 2 à la délibération 2023-06-01 - Projet de courrier à Marc Fesneau 551,17 Ko -pdf
• Annexe 3 à la délibération 2023-06-01 - Projet de courrier à Olivia Grégoire 551,16 Ko -pdf
• Annexe 4 à la délibération 2023-06-01 - MAA PE Bannes 76,51 Ko -pdf
• Annexe 5 à la délibération 2023-06-01 - MAA PE Fère-Champenoise 78,14 Ko -pdf
• 2023-06-02 - Désignation d'une(e) référent(e) déontologue pour les élus locaux 90,22 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-06-02 - liste Marne-Référent déontologue pour les élus 147,17 Ko -pdf
• 2023-06-03 - Signature d'une convention avec le Club de Prévention d'Epernay 81,71 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-06-03 - Convention avec le Club de Prévention d'Epernay 466,27 Ko -pdf
• 2023-06-04 - Signature d'une convention avec l'association Séz'aide 85,17 Ko -pdf
• Annexe 1 à la délibération 2023-06-04 - plan cadastral jardin Séz'aide 314,99 Ko -pdf
• Annexe 2 à la délibération 2023-06-04 - photos jardin Séz'aide 282,54 Ko -pdf
• 2023-06-05 - Vente de parcelles 86,28 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-06-05 - plan cadastral vente de parcelles 269,27 Ko -pdf
• 2023-06-06 - Pratique sportive des mineurs - Renouvellement du dispositif d'aide financière à l'inscription dans les associations 85,19 Ko -pdf
• 2023-06-07 - Subvention exceptionnelle 84,62 Ko -pdf
• 2023-06-08 - Annulation d'une demande de subvention 157,30 Ko -pdf
• 2023-06-09 - Réfection de la roue à aubes du Moulin de Broyes - Demande soutien LEADER 89,68 Ko -pdf
• 2023-05-02 - Virement de crédits - mise en ligne le 17 mai 2023 111,69 Ko -pdf
• 2023-05-01 - Subventions municipales 2023 - mise en ligne le 17 mai 2023 143,54 Ko -pdf
• 2023-04-01 - Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales - mise en ligne le 26 avril 2023 86,58 Ko -pdf
• 2023-04-02 - Signature d'une convention de mise à disposition d'un local aux Restos du Coeur - mise en ligne le 26 avril 2023 83,50 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-04-02 - Projet de convenvtion - mise en ligne le 26 avril 2023 104,75 Ko -pdf
• 2023-04-03 - Signature d'une convention de partenariat avec PISTE - mise en ligne le 26 avril 2023 84,29 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-04-03 - Convention - mise en ligne le 26 avril 2023 954,86 Ko -pdf
• 2023-04-04 - Création d'un emploi - mise en ligne le 26 avril 2023 88,49 Ko -pdf
• 2023-04-05 - Taux communaux d'imposition pour 2023 - mise en ligne le 26 avril 2023 121,81 Ko -pdf
• 2023-04-06 - Vote du Budget Primitif 2023 -mise en ligne le 26 avril 2023 97,47 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-04-06 - feuille signatures - mise en ligne le 26 avril 2023 431,95 Ko -pdf
• 2023-04-07 - Subvention exceptionnelle - Association Sézanne Electronique - mise en ligne le 26 avril 2023 88,83 Ko -pdf
• 2023-04-08 - Subvention exceptionnelle - Association AP2C - mise en ligne le 26 avril 2023 84,76 Ko -pdf
• 2023-03-01 - Abrogation délib 2020-06-18 - rejeté - mise en ligne le 22 mars 2023 138,02 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-03-01 - mise en ligne le 22 mars 2023 42,94 Ko -pdf
• 2023-03-02 - Subvention suite au séismes en Turquie et Syrie - mise en ligne le 22 mars 2023 86,79 Ko -pdf
• 2023-03-03 - Acquisition de parcelle - U n°158 - mise en ligne le 22 mars 2023 83,90 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-03-03 - mise en ligne le 22 mars 2023 297,94 Ko -pdf
• 2023-03-04 - Débat d'orientation budgétaire 2023 - mise en ligne le 22 mars 2023 80,78 Ko -pdf
• Annexe 1 à la délibération 2023-03-04 - mise en ligne le 22 mars 2023 226,66 Ko -pdf
• Annexe 2 à la délibaration 2023-03-04 - mise en ligne le 22 mars 2023 42,82 Ko -pdf
• 2023-02-06 - Bourse au permis de conduire - mise en ligne le 9 février 2023 84,48 Ko -pdf
• 2023-02-05 - Classement d'une parcelle du domaine privé communal dans le domaine public communal - mise en ligne le 9 février 2023 83,47 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-02-05 - Plan cadastral - mise en ligne le 9 février 2023 86,62 Ko -pdf
• 2023-02-04 - Mise à disposition d'un local au Secours Populaire Français - mise en ligne le 9 février 2023 84,38 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2023-02-04 - Convention de mise à disposition de locaux au Secours Populaire Français - mise en ligne le 9 février 2023 123,10 Ko -pdf
• 2023-02-03 - Marché de reprise de concession funéraires - lancement de la consultation - mise en ligne le 9 février 2023 85,52 Ko -pdf
• 2023-02-02 - Modification du dispositif d'aides accordées par la Ville pour des travaux réalisés par des propriétaires privés dans le périmètre du Site Patrimonial Remarquable - mise en ligne le 9 février 2023 83,20 Ko -pdf
• 2023-02-01 - Lutte contre les violences familiales - partenariat Club de prévention - mise en ligne le 9 février 2023 90,13 Ko -pdf
• 2022-12-01 - Convention de gestion des populations félines sans propriétaire - mise en ligne le 19 décembre 2022 85,32 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2022-12-01 - mise en ligne le 19 décembre 2022 775,58 Ko -pdf
• 2022-12-02 - Convention avec un médecin - mise en ligne le 19 décembre 2022 88,82 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2022-12-02 - mise en ligne le 19 décembre 2022 213,24 Ko -pdf
• 2022-12-03 - Convention de mise à disposition de locaux au Tribunal Judiciaire de Châlons-sur-Marne - mise en ligne le 19 décembre 2022 85,10 Ko -pdf
• Annexe 1 à la délibération 2022-12-03 - mise en ligne le 19 décembre 2022 444,21 Ko -pdf
• Annexe 2 à la délibération 2022-12-03 - mise en ligne le 19 décembre 2022 432,91 Ko -pdf
• 2022-12-04 - Convention d'adhésion à la prestation en santé prévention du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Marne - mise en ligne le 19 décembre 2022 89,33 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2022-12-04 - mise en ligne le 19 décembre 2022 373,05 Ko -pdf
• 2022-12-05 - Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Marne en Champagne pour l'accompagnement au développement économique - mise en ligne le 19 décembre 2022 81,94 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2022-12-05 - mise en ligne le 19 décembre 2022 479,05 Ko -pdf
• 2022-12-06 - Subvention exceptionnelle - Ateliers gratuits de découverte de disciplines sportives - mise en ligne le 19 décembre 2022 103,20 Ko -pdf
• 2022-12-07 - Subvention exceptionnelle - Association "Jardin partagé des Cordeliers" - mise en ligne le 19 décembre 2022 101,46 Ko -pdf
• 2022-12-08 - Subvention exceptionnelle - Association "Equilibre, Bien-Être et Santé" - mise en ligne le 19 décembre 2022 100,41 Ko -pdf
• 2022-12-09 - Subvention exceptionnelle - Association "Stand with Ukraine" - mise en ligne le 19 décembre 2022" 106,32 Ko -pdf
• 2022-12-10 - Versement d'une avance sur la subvention à valoir en 2023 à l'Ecole de musique - mise ligne le 19 décembre 2022 100,01 Ko -pdf
• 2022-12-11 - Pratique sportive des mineurs - Mise en place d'une aide financière à l'inscription dans les associations - mise en ligne le 19 décembre 2022 104,07 Ko -pdf
• 2022-12-12 - Action en justice - dépôt d'une plainte simple - mise en ligne le 19 décembre 2022 105,51 Ko -pdf
• 2022-12-13 - Mise à disposition de véhicules municipaux de service - mise en ligne le 21 décembre 2022 108,28 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2022-12-13 - mise en ligne le 21 décembre 2022 192,11 Ko -pdf
• 2022-12-14 - Mise en place de carnets de bord dans les véhicules de service - mise en ligne le 19 décembre 2022 159,95 Ko -pdf
• 2022-12-15 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - mise en ligne le 19 décembre 2022 125,22 Ko -pdf
• 2022-12-16 - Consultation citoyenne - mise en ligne le 19 décembre 2022 129,38 Ko -pdf
• 2022-12-17 - Dépenses d'investissement - Ouverture de crédits par anticipation au votre du budget 2023 - mise en ligne le 19 décembre 2022 149,30 Ko -pdf
• 2022-12-18 - Vote du Budget Supplémentaire 2022 - mise en ligne le 19 décembre 2022 78,00 Ko -pdf
• 2022-11-01 - Convention pour l'organisation de la braderie de la Saint-Nicolas 2022 - mise en ligne le 30 novembre 2022 82,50 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2022-11-01 - mise en ligne le 30 novembre 2022 103,02 Ko -pdf
• 2022-11-02 - Convention de mise à disposition de locaux au Tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne - mise en ligne le 30 novembre 2022 84,02 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2022-11-02 - mise en ligne le 30 novembre 2022 432,93 Ko -pdf
• 2022-11-03 - Subventions exceptionnelles - mise en ligne le 30 novembre 2022 87,38 Ko -pdf
• 2022-11-04 - Garantie d'emprunt - Contrat CDC n° 135 296 - mise en ligne le 30 novembre 2022 90,37 Ko -pdf
• Annexe n° 1 à la délibération 2022-11-04 mise en ligne le 30 novembre 2022 289,23 Ko -pdf
• Annexe n° 2 à la délibération 2022-11-04 mise en ligne le 30 novembre 2022 16,67 Mo -pdf
• 2022-11-05 - Commissions municipales - Modification de la composition - mise en ligne le 30 novembre 2022 82,48 Ko -pdf
• 2022-11-06 - Désignation de représentants auprès de différentes instances - mise en ligne le 30 novembre 2022 85,01 Ko -pdf
• 2022-11-07 - Droits de place et d'occupation - Tarifs de cirques - mise en ligne le 30 novembre 2022 86,83 Ko -pdf
• 2022-11-08 - Cimetière - Tarifs et durée des concessions - mise en ligne le 30 novembre 2022 82,89 Ko -pdf
• 2022-11-09 - Tarifs du camping municipal - mise en ligne le 30 novembre 2022 85,13 Ko -pdf
• 2022-11-10 - Cimetière - Fixation du montant de la taxe d'inhumation - mise en ligne le 30 novembre 2022 131,21 Ko -pdf
• 2022-11-11 - Baux des jardins - mise en ligne le 30 novembre 2022 123,78 Ko -pdf
• 2022-11-12 - Redevance antenne - mise en ligne le 30 novembre 2022 105,13 Ko -pdf
• 2022-11-13 - Redevance communale de raccordement au réseau câblé - mise en ligne le 30 novembre 2022 - mise en ligne le 30 novembre 2022 125,96 Ko -pdf
• 2022-11-14 - Droit de chasse - mise en ligne le 30 novembre 2022 123,74 Ko -pdf
• 2022-11-15 - Tarifs de location des salles municipales - mise en ligne le 30 novembre 2022 171,90 Ko -pdf
• 2022-10-01 - Ouverture dominicale des commerces en 2023 104,69 Ko -pdf
• 2022-10-02 - Etudes surveillées dans les écoles - Mise en place d'une aide financière pour les familles sézannaises 86,14 Ko -pdf
• 2022-10-03 - Vente d'un immeubles (Ancienne Poste) 83,53 Ko -pdf
• 2022-10-04 - Subvention exceptionnelle 82,48 Ko -pdf
• 2022-10-05 - Convention de mise à disposition de locaux à Sézanne Triathlon 83,01 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2022-10-05 73,21 Ko -pdf
• 2022-10-06 - Convention de gestion des populations félines sans propriétaire 85,71 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2022-10-06 919,64 Ko -pdf
• 2022-10-07 - Transfert de propriété à la Région Grand Est des biens immobiliers affectés à la Cité Scolaire 84,29 Ko -pdf
• 2022-10-08 - Création d'un Comité Social Territorial (CST) local 92,71 Ko -pdf
• 2022-10-09 - Création d'un emploi non permanent 87,09 Ko -pdf
• 2022-06-01 - Office National des Forêts - Etat d'assiette et destination des coupes 2022 109,24 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2022-06-01 1,33 Mo -pdf
• 2022-06-02 - Remplacement des volets de la chapelle des Récollets - Déclaration préalable à des travaux 100,60 Ko -pdf
• 2022-06-03 - Subventions exceptionnelles 106,91 Ko -pdf
• 2022-06-04 - Compte de gestion du trésorier 2021 99,39 Ko -pdf
• 2022-06-05 - Compte Administratif 2021 120,29 Ko -pdf
• Annexe à la délibération 2022-06-05 450,66 Ko -pdf
• 2022-06-06 - Affectation du résultat 2021 83,47 Ko -pdf
• 2022-06-07 - Décisions budgétaires modificatives 85,57 Ko -pdf